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Objet
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Boutique en ligne
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Prix et TVA
Les prix et la TVA sont précisées dans la boutique en ligne. Le vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment. L’actualisation des tarifs est d’application qu’après sa publication sur le site. Les prix sont indiqués en euros et ne tiennent pas compte des frais de livraison.
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À la réception du ou des produits, le client prend le soin de vérifier le bon état du produit livré et sa conformité avec le bon de commande.
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Toute réserve effectuée endéans le délai mentionné dans les règles qui suivent ne sera pas pris en compte et déchargera le vendeur de toute responsabilité.
Droit de renonciation et droit de réclamation
Le client a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à sa commande par mail à ’adresse info@lebaobab.be ou par téléphone au 02 384 42 21 sans payer une pénalité et sans être obligé de donner le motif, pour autant que la notification a lieu avant l’enlèvement et dans les 3 jours depuis la passation de la commande.
Les autres modalités du droit de renonciation sont régies par le droit belge.
Les réclamations doivent être adressées par écrit à l’adresse suivante info@lebaobab.be. La réclamation doit au minimum reprendre les coordonnées du client, le numéro de la commande, le produit concerné et la description du problème. Les réclamations ne reprenant pas les données susmentionnées peuvent ne pas être acceptées par le vendeur.
Les autres modalités du droit de réclamation du client sont régies par le droit belge.
Garanties et service après-vente
Les articles vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Le vendeur est déchargé de tout dommage, réduction de qualité ou détérioration des produits achetés résultant d’une cause externe au vendeur ou de la faute du client.
En cas de discordance entre le produit vendu et le produit repris sur le bon de commande, sans que cette différence ne soit acceptée expressément, le client peut émettre ses réserves. Vu l’obligation de vérification du client, ce dernier n’a le droit d’informer le vendeur que dans un délai d’un jour à compter la réception du produit et peut, de ce fait, demander son remplacement, à condition que le produit discordant remplit les conditions d’intégralité et de qualité du produit initialement vendu. Le vendeur procède à un examen du produit et peut refuser son remplacement, si la revente du produit n’est plus possible.
En cas de défaut de conformité entre le descriptif du produit sur le site et le produit vendu ou en cas de présence de vices cachés, l’acheteur dispose d’un délai légal de 1 mois à compter de l’achat du produit pour mettre en œuvre la garantie. Toutefois, le défaut de conformité doit être signalé dans un délai raisonnable de 1 semaine au plus tard à compter de sa découverte.
Une fois ces conditions réunies, le vendeur remplace le produit par le même ou un autre, en fonction de la disponibilité en stock, ou rembourse le client. Le choix de la modalité de la compensation pour le défaut de conformité revient au client.
Responsabilité
Pour tout le processus de la passation, livraison de la commande, le vendeur n’a qu’une obligation de moyen.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable, envers un client ou un tiers, d’aucun dommage indirect, d’aucune perte d’exploitation, de profit ou de chiffre d’affaires, survenus de quelque manière que ce soit par la poursuite de sa vente par la biais du site.
Sans limiter les alinéas précédents, le vendeur ne peut se voir engager sa responsabilité en vertu des présentes conditions générales de vente pour une somme qui excède le montant payé ou payable pour la commande à l’origine de ladite responsabilité, et ce, quel qu’en soit la cause ou la forme de l’action concernée.
Le vendeur ne peut être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat suite au bon de commande en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, dans les cas de force majeure.
Preuve
L’historique des commandes et autres registres informatisés seront conservés et considérés comme des preuves des communications, des commandes et de transactions entre les parties.
Conservation et archivage des transactions
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur une plateforme fiable, sécurisée et de manière à pouvoir constituer une copie durable et conforme à l’original.
Ces documents sont conservés pour une durée indéterminée.
Le vendeur n’est pas responsable de tout préjudice causé par la détérioration de ces documents suite à des évènements de force majeure et dans les autres cas, où il a mis en œuvre tous les moyens qu’un homme normalement prudent et diligent aurait mis en place pour assurer la sécurité et la durabilité de la conservation de ces archives.
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises au droit belge.
En cas de litige, le client s’adressera par priorité à La Librairie Baobab. À défaut de solution amiable, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège social de la Société sont compétents, quelques soit le lieu de résidence du client.
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